François d'Aubert

De:	François d'Aubert
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2011-11-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000024813912 (source JORF)

admission

19 Novembre 2011 19/11/2011

De:	François d'Aubert conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:	conseiller maître (2e tour)
Groupe:	Conseil maître

date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes

JORFTEXT000023994982 (source JORF)

nomination

14 Mai 2011 14/05/2011

De:	d'Aubert (François, Marc, Anne) ancien ministre, ancien député ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade d'officier

ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"

JORFTEXT000021262349 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	François d'Aubert conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	dans son corps d'origine ambassadeur, haut représentant pour la réalisation en France du projet ITER

date_debut="2007-07-25"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
cour_comptes

JORFTEXT000017575921 (source JORF)

réintégration

07 Décembre 2007 07/12/2007

De:	François d'Aubert
Objet:	président de la Cité des sciences et de l'industrie pour une période cinq ans
Groupe:	Cité des sciences et de l'industrie

date_debut="2007-07-25"
cour_comptes
president

JORFTEXT000017575921 (source JORF)

détachement

07 Décembre 2007 07/12/2007

De:	François d'Aubert conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	au détachement ambassadeur, haut représentant pour la réalisation en France du projet ITER

date_debut="2007-07-25"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
cour_comptes

JORFTEXT000017575921 (source JORF)

cessation de fonction

07 Décembre 2007 07/12/2007

De:	François d'Aubert
Objet:	président de la Cité des sciences et de l'industrie
Remplace:	M. Jean-François Hébert
Groupe:	Cité des sciences et de l'industrie

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president

JORFTEXT000000619366 (source JORF)

nomination

27 Juillet 2007 27/07/2007

De:	François d'Aubert
Objet:	membre du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Remplace:	M. Jean-François Hébert
Groupe:	Cité des sciences et de l'industrie

conseil_administration

JORFTEXT000000278605 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	d'Aubert (François, Marc, Anne) ancien ministre, ancien député ; 37 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000456787 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2006 01/01/2006

De:	François d'Aubert
Objet:	ambassadeur, haut représentant pour la réalisation en France du projet ITER

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

JORFTEXT000000634761 (source JORF)

nomination

26 Novembre 2005 26/11/2005

De:	François d'Aubert conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:	conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 1re classe

cour_comptes

JORFTEXT000000605578 (source JORF)

nomination

15 Septembre 2005 15/09/2005

De:	François d'Aubert auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller référendaire de 2e classe (hors tour)
Groupe:	Conseil référendaire de 2e classe (hors tour)

cour_comptes

JORFTEXT000000630884 (source JORF)

nomination

05 Août 2005 05/08/2005